Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site maclosette.fr.

Le vendeur est :
DECOSSE Lola, micro-entrepreneur,
Domicilié à : 62 rue bressigny, Angers
Immatriculé au RCS de Angers sous le numéro SIRET 94939554500013
Adresse email : ma.closette@yahoo.com
Téléphone : 06 22 66 68 60
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Les produits proposés à la vente sont des vêtements confectionnés à la main, en séries limitées ou personnalisables, selon les modèles visibles sur le site maclosette.fr

Chaque produit est décrit avec le plus de précision possible (matière, taille, coloris, entretien, disponibilité). Les photos sont non contractuelles mais reflètent au mieux le rendu final.

Les prix sont indiqués en euros net de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), hors frais de livraison. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Des frais de livraison peuvent s’ajouter selon la destination, le poids ou le mode d’envoi choisi.

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
La validation de la commande par l’acheteur est considérée comme une signature électronique ayant la même valeur qu’une signature manuscrite.

Un email de confirmation récapitulatif est envoyé après paiement.

Le paiement s’effectue en ligne de manière sécurisée via [Stripe, PayPal, carte bancaire, etc.].
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Aucun envoi n’a lieu avant réception intégrale du montant dû.

Les vêtements sont confectionnés à la commande, sauf pour les articles signalés comme étant en stock.

⏱ Délai indicatif de fabrication : [ex. 15 jours ouvrés]
📦 Délai de livraison : selon le mode choisi (Lettre suivie, Colissimo, etc.)

Le vendeur s'engage à respecter les délais annoncés, mais ne saurait être tenu responsable en cas de retard imputable au transporteur.

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Cependant, conformément à l’article L221-28, ce droit ne s’applique pas :

• Aux articles personnalisés sur demande (taille spéciale, broderie, coloris personnalisés…)

• Aux articles portés ou lavés

Pour exercer ce droit, l’acheteur doit contacter le vendeur par email à [votre email] avec une demande claire. Les articles doivent être retournés en parfait état, non portés, dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception du retour.

Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions des articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, et des défauts cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de défaut avéré, le vendeur proposera un remplacement ou un remboursement, après retour du produit concerné.

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client. Elles sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données, à exercer par simple demande à ma.closette@yahoo.com

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige non résolu à l’amiable sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du vendeur.